Ce mode de variation des prix permet de prendre en compte l’évolution des matières premières et de des conditions économiques (rôle des index et indices).
Ils servent notamment à l’actualisation et à la révision des prix des marchés.
Composition des index BT / TP
INDEX BT
Tous les index BT ont les mêmes postes de composition (indice salaires et charges, indice matériau, indice énergie, indice matériel, indice frais divers, indice transport).
INDEX TP
Tous les index TP ont les mêmes postes de composition (indice salaires et charges, indice matériau, indice énergie, indice matériel, indice frais divers, indice transport, indice déchets).
Actualisation ou révision des prix d’un marché ?
Un marché peut être conclu à prix ferme ou révisable. Un prix ferme peut faire l’objet d’une actualisation lorsque certaines conditions sont remplies. Un prix révisable pourra, quant à lui, faire l’objet d’une révision.
L’actualisation du prix d’un marché
Quand actualiser le prix d’un marché
L’actualisation du prix d’un marché a pour objectif de mettre celui-ci à jour en cas de retard entre la date d’élaboration du devis et la date de démarrage effectif des travaux. Elle ne peut avoir lieu qu’une seule fois, contrairement à la révision qui fait l’objet d’une périodicité. Elle n’est possible que si un délai supérieur à 3 mois s’est écoulé entre la date d’établissement du prix dans l’offre et la date de commencement effectif des travaux, concrétisée par l’ordre de service de démarrage des travaux.
La formule d’actualisation doit être écrite dans le CCAP (Cahier des Clauses Administratives Particulières) ou le CCAG (Cahier des Clauses Administratives Générales).
Comment actualiser les prix d’un marché
Voici un exemple de formule d’actualisation à partir d’un index BT :
P = P0 x (BTn – 3) / BT0
P : PRIX ACTUALISÉ
P0 : PRIX INITIAL DU MARCHÉ
BT0 : INDEX BT DU MOIS D’ÉTABLISSEMENT DES PRIX DU MARCHÉ
BTN-3 : INDEX BT DU MOIS DE L’ORDRE DE SERVICE DE DÉMARRAGE DES TRAVAUX MOINS TROIS MOIS
BTN−3 / BT0 = COEFFICIENT D’ACTUALISATION
La révision du prix d’un marché
Quand réviser le prix d’un marché
La révision des prix est possible à chaque situation de paiement mensuel ou en cours de travaux depuis la date d’établissement des prix jusqu’à la date de la situation de travaux.
Elle est recommandée lorsqu’un marché comprend une part importante de matières premières dont les prix varient de façon significative pendant la durée des travaux ou lorsque la durée des travaux est longue comme les marchés de type à bon de commande ou de prestations de services.
La révision s’applique à tous les marchés publics ou privés, à condition que les pièces du marché comportent une clause de variation des prix (marché conclu à prix révisable et non pas à prix ferme). Les modalités de révision des prix doivent être spécifiées sur la base des index BT.
La révision de prix s’applique sur la valeur des travaux du mois de la situation sur la base des index BT du mois correspondant par rapport au mois de la date de remise du prix. Cette clause de variation des prix est retenue pour toute la durée du marché.
En outre le marché peut prévoir d’utiliser les index ‘ à la date de la dernière valeur BT connue ‘ ou d’attendre la valeur de l’index du mois de l’achèvement des travaux (Article L231-11/L261-11-1 du code de la construction).
Comment réviser les prix d’un marché
Voici un exemple de formule de révision à partir d’un index BT :
P = P0 x BT / BT0
P : Prix révisé
P0 : Prix initial à réviser
BT0 : Index BT du mois d’établissement des prix du marché
BT : Index BT du mois de la date de la situation
Comment mettre à jour vos prix sans index ?
Si la formule de calcul la plus utilisée reste celle basée sur l’index, il peut arriver, dans le cas de certains travaux qu’aucun index ne se rapporte à la prestation concernée. Lorsque qu’aucune structure d’Index n’est adaptée à l’ouvrage à construire ou que l’Index de référence ne comporte pas l’indice correspondant au matériel utilisé, le maître d’ouvrage peut alors réviser ou actualiser son prix à l’aide d’une formule paramétrique. Il faudra alors prendre soin d’analyser et de décomposer l’estimation globale de l’ouvrage en éléments de coûts simples pouvant être représentés par un indice existant.
